D’abord, vous trouverez les mentions légales ainsi que les conditions d’utilisation du site. Ensuite, OMYSTEEL décrit les règles en matière de politique de confidentialité et de traitement des données personnelles. Il précise aussi la limitation de sa responsabilité. Enfin, OMYSTEEL indique les principes en matière de propriété intellectuelle, d’établissement de liens et de règlement des litiges.
EDITEUR
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PROPRIETE DU SITE :
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hug.bourdais@omysteel.com
REALISATION TECHNIQUE :
Nadine Abribacht – Community Manager – Siret 809 276 827 00015 – 98, rue des Charmettes 69006 LYON – Tél : 06 63 38 68 45
plumeonly@gmail.com
HEBERGEMENT
OVHcloud – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix
Conditions générales d’utilisation du site
Le site a pour objet de fournir une information concernant les activités de design d’espace et d’intérieur de OMYSTEEL.
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Ce site est normalement accessible à tout moment aux internautes. Néanmoins, OMYSTEEL peut décider une interruption pour raison de maintenance technique. Dans ce cas, OMYSTEEL s’efforcera de communiquer préalablement aux internautes les dates et heures de l’intervention.
Limitation de responsabilité
Le site https://omysteel.com contient des informations aussi précises que possibles sans être exhaustives. Le site est périodiquement remis à jour. Cela dit, OMYSTEEL ne sera pas responsable des inexactitudes, des omissions ou des carences dans la mise à jour, que ce soit de son fait ou par les tiers partenaires qui fournissent ces informations.
Si vous constatez une erreur ou un dysfonctionnement, il faut le signaler par email à hug.bourdais@omysteel.com. Il faut également décrire le problème de façon précise : par exemple, page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, ….
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Politique de confidentialité, traitement des données personnelles et droit d’accès, de modification, de suppression
Les données personnelles éventuellement recueillies sur le site ne servent qu’à des fins de gestion des demandes et de statistiques internes à OMYSTEEL.
A cet égard, OMYSTEEL ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site https://omysteel.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. D’ailleurs, il est précisé à l’utilisateur du site https://omysteel.com l’obligation ou non de fournir ces informations.
De sorte qu’aucune information personnelle n’est cédée à un tiers.
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant.
Vous pouvez exercer ce droit, auprès de Hugues Bourdais – 98, rue des Charmettes 69006 LYON – hug.bourdais@omysteel.com.
Propriété intellectuelle
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Etablissement de liens
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Litiges
Les lois françaises régissent les présentes conditions. Ainsi, en cas de contestation ou litige sur l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci, les tribunaux français sont seuls compétents. Pour cette raison, le français est la langue de référence pour le règlement de contentieux éventuels.